RISK MANAGEMENT DES ENTREPRISES

Le risque de pertes économiques est peu assuré par les entreprises. Quand il l’est, la couverture d’assurance se résume à la seule garantie des Pertes d’Exploitation consécutives à la survenance d’un évènement garanti par le contrat d’assurance Multirisque de l’entreprise / Dommages aux biens.

Avant de développer le thème de l’assurance de la Perte d’Exploitation nous vous proposons d’effectuer une mini-revue des risques des Pertes Economiques auxquels vos entreprises sont exposées.

Les Perte Economique est à classer dans le domaine des risques des Pertes Immatérielles lequel comprend : la perte de revenus, la perte de clientèle, la perte d’informations, la perte d’image.

- La Perte d’Image, elle aura le plus souvent comme origine un sinistre grave mettant en cause la responsabilité de l’entreprise et de ses dirigeants. Ce sinistre sera médiatisé et sa médiatisation aura pour première conséquence la remise en cause brutale de relations établies, notamment avec les grands donneurs d’ordre. Elle aura aussi des conséquences sur les autres clients de l’entreprise, sur l’environnement institutionnel de l’entreprise et sur ses collaborateurs.

Un grave accident de la circulation, une contamination produit, un grave accident du travail, comptent parmi les évènements que vous devez avoir à l’esprit.

- La Perte d’Informations, l’actualité récente nous démontre que les informations à caractère économiques sont devenues un enjeu stratégique majeur. La difficulté réside aussi dans le fait que ces informations sont susceptibles d’intéresser un large public, en premier lieux les concurrents mais pas qu’eux.

Il faut protéger les informations essentielles de l’entreprise que sont : une recette, un process, une technologie, un modèle économique sans oublier les basiques que sont : le fichier clients, le fichier fournisseurs, le tarif, des conditions de ventes ou d’achat.

La perte d’informations peut aussi avoir une origine technique : la perte ou la destruction de données. Cette dernière peut être d’origine informatique, elle peut être liée à la destruction du matériel, à une défaillance de l’application ou encore à un virus.

- Nous nous intéressons à la seule Perte de Clientèle liée à un évènement extérieur. Il peut s’agir de la destruction de l’outil de production de votre client, mais elle peut aussi avoir pour origine une décision politique, la réorganisation du marché, la restructuration des activités, la cession de l’activité, la défaillance économique.

Le risque de Perte d’Image peut-être assuré dans le cadre du contrat d’assurance contamination produit, le risque de Perte d’Informations peut-être assuré au titre de la garantie reconstitution des données dans le cadre des contrats d’assurance multirisque de l’entreprise (dommages aux biens) ou bris de machines informatiques, la Perte de Clientèle peut être assurée dans le cadre du risque politique ou de défaillance. Au-delà, il appartient donc à l’entreprise de mettre en place ses outils de maitrise et de gestion des risques : clauses de confidentialité, procédure de sauvegarde des données, cellule de gestion de crise, …

Les Pertes de Revenus sont assimilées aux Pertes d’Exploitation. Le sujet est vaste et complexe, il nécessite un développement tant sur sa définition que sur son assurance.

L’origine de la Perte de Revenus (Pertes d’Exploitation) peut être liée la destruction de tout ou partie de votre outil de production. Elle peut aussi avoir une origine externe comme la destruction de tout ou partie des installations de votre client ou de votre fournisseur, dans des cas exceptionnels une décision administrative.

Il est important que la garantie accordée par l’assureur soit étendue aux frais supplémentaires additionnels, à la carence fournisseur / client, à la fermeture administrative, à l’impossibilité d’accès.

S’il existe des interdépendances, la Perte d’Exploitation peut impacter une ou plusieurs activités de l’entreprise, un ou plusieurs sites. Elle peut aussi avoir un impact sur des fournisseurs et des clients. Si hier, la question centrale était : « quelle est la valeur de mon bien ? », cette question doit aujourd’hui être complétée des questions suivantes :

• Comment protéger le revenu de mon entreprise ?
• Comment se réalise le revenu de mon entreprise ? 
• Quelle part de contrôle pour ce site ? 
• Quelle part de contrôle pour cette activité ?
• Quels sont les degrés d’interdépendance ? 
• Quels seraient les impacts amont et aval de la survenance d’un évènement impactant mes revenus ?

Faute d’avoir répondu préalablement à ces questions, d’avoir communiqué les réponses à son assureur, en cas de sinistre mettant en jeu la garantie, l’assuré court le risque de ne pas être satisfait de la garantie souscrite. Il sera alors trop tard !

Quel que soit le périmètre et les modalités d’indemnisation définis avec l’assureur, sauf exception, la garantie de la Perte d’Exploitation est liée à l’assurance d’un dommage matériel. Pour pouvoir être indemnisé d’une perte d’exploitation il faut qu’il existe un dommage matériel et il faut que ce dommage matériel soit lié à la survenance d’un évènement assuré.

Nous savons aujourd’hui qu’il existe des pertes d’exploitation sans dommage matériel. La réflexion qui conduit donc à faire directement le lien entre la perte et l’évènement sans passer par la case dommage matériel est ouverte. Elle est traitée dans la Cahier Technique de l’AMRAE « la maitrise de la perte d’exploitation ».